---

A. Téléchargement des articles

La lecture d'un article (ou accès au texte intégral) s'effectue sur l'ordinateur de l'abonné ou du client. Cette lecture n'est donc possible qu'après le téléchargement de l'article à partir du site Internet de Journal Européen des Systèmes Automatisés.

1. Pré-requis techniques

   Tous nos articles payants sont au format PDF avec une gestion des droits d'accès (ou DRM).

   Le téléchargement d'un article nécessite obligatoirement un ordinateur connecté à Internet et équipé du logiciel de lecture Adobe^® Digital Editions. Il est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante :

   http://www.adobe.com/fr/products/digitaleditions/

   Ce logiciel fonctionne uniquement sur un ordinateur équipé de Windows^®, de Mac OS X, ou de Linux. Pour Linux, il est nécessaire d'installer au préalable le logiciel Wine. Vous trouverez la liste complète des configurations compatibles à l'adresse suivante :

   http://www.adobe.com/fr/products/digitaleditions/systemreqs/

   Pour les tablettes et smarphones avec Android, vous pouvez utiliser le logiciel de lecture Aldiko eBook Reader disponible sur Google Play (anciennement Android Market).

   Pour les iPad et iPhone avec iOS, vous pouvez utiliser le logiciel de lecture BlueFire Reader disponible sur l'App Store.

   Le téléchargement doit absolument être réalisé par le logiciel de lecture. L'article ne peut être lu que sur l'ordinateur qui le télécharge, et sur un nombre limité d'autres machines équipés d'Adobe^® Digital Editions qui partage le même ID Adobe.
   Votre ID Adobe vous est demandé lors de l'installation du logiciel Adobe^® Digital Editions. Si vous n'en avez pas, sa création ne vous prendra que quelques minutes sur le site Internet d'Adobe^®. Pour des informations plus précises sur la portabilité des contenus, un FAQ est également disponible à l'adresse suivante :

   http://www.adobe.com/fr/products/digitaleditions/faq/#section-2

2. Conseils et remarques

   Nous conseillons vivement à nos abonnés et à nos clients de tester la bonne marche du logiciel de lecture au sein de leur environnement informatique, avant d'acheter leur premier article ou d'opter pour une formule d'abonnement online.

   Nous leur conseillons également de lire la documentation du logiciel de lecture afin de découvrir l'ensemble de ses fonctionnalités. Vous pouvez consulter la documentation du logiciel à l'adresse suivante :

   http://www.adobe.com/fr/products/digitaleditions/help/

   Nous leur conseillons également d'effectuer une sauvegarde régulière de leur bibliothèque numérique. Cette sauvegarde peut être faite sur un support amovible ou sur un poste informatique qui n'a pas de logiciel de lecture (par ex. un serveur dédié). Leur bibliothèque numérique se trouve dans un répertoire nommé My Digital Editions, dont l'emplacement exact dépend de l'ordinateur sur lequel le logiciel de lecture est installé.

   Nous proposons également des articles gratuits (mention [GRATUIT] après le titre) à télécharger à volonté sur le site Internet de Journal Européen des Systèmes Automatisés. Nos articles gratuits sont au format PDF classique, sans gestion de droits d'accès au contenu. Par commodité, nous conseillons d'utiliser Adobe^® Digital Editions pour avoir tous ses articles, gratuits comme payants, au sein d'une bibliothèque numérique unique. Bien entendu, il ne s'agit nullement d'une nécessité technique pour ce qui concerne nos articles gratuits.

B. Achat d'un article

1. Règlement, Facturation

   L'achat en ligne d'un article par le client se fait uniquement par Carte Bancaire (Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard, Procard/Purchasing card), qui sera débitée du prix de l'article choisi avant d'accéder au téléchargement.

   Le paiement s'effectue par transaction sécurisée avec la norme SSL sur le site Internet du CIC - notre banque partenaire.

   Tout achat en ligne d'un article sur le site Internet de Journal Européen des Systèmes Automatisés fait l'objet de l'envoi d'une facture récapitulant l'achat, à l'adresse mél indiquée par le client.

   Aucun remboursement ne peut être envisagé une fois que le lien de téléchargement est fourni au client, compte tenu des informations relatives au téléchargement, qui figurent sur notre site Internet.

2. Téléchargement

   Dès confirmation en ligne du CIC de l'enregistrement de son paiement par Carte Bancaire, l'acheteur accède à la page de téléchargement. Lors du premier accès à cette page, le client reçoit sa facture par mél.

   Le téléchargement ne peut être effectué qu'une seule fois. L'article peut être imprimé trois (3) fois, et reste accessible sur l'ordinateur du client pendant 90 jours après son achat.

C. Accès abonnés

Chacun de nos abonnés reçoit à l'adresse mél qu'il a fourni lors de la souscription de son abonnement à Journal Européen des Systèmes Automatisés, son identifiant personnel à RevuesOnline et le mot de passe qui lui est associé.

Si l'abonné a un abonnement en cours à d'autres revues de notre portail, c'est le même identifiant qui fonctionne (sous réserve d'être enregistré avec le même code abonné).

L'abonné à un abonnement mono-poste doit impérativement s'identifier sur le site Internet de Journal Européen des Systèmes Automatisés avec son identifiant et son mot de passe pour :

• accéder gratuitement à un article payant dans le cadre de son abonnement à Journal Européen des Systèmes Automatisés avec la formule papier + online, ou la formule online,
• acheter un article de Journal Européen des Systèmes Automatisés au tarif abonné.

L'abonné peut s'identifier à tout moment à partir du point de menu ACCÈS ABONNÉS. S'il n'est pas déjà connecté, cette identification lui est également demandée avant tout paiement.

Si une institution a opté pour un abonnement multi-postes, ses membres sont automatiquement reconnus par le biais de leur adresse IP. Si une personne de cette institution se connecte à partir d'un poste dont l'adresse IP n'est pas autorisée (si elle est en déplacement par ex.), elle doit s'identifier en utilisant l'identifiant et le mot de passe attribués à son institution.

N'hésitez pas à nous contacter pour étudier ensemble la formule d'abonnement la plus adaptée à vos besoins, ou si vous n'avez pas reçu votre identifiant personnel à RevuesOnline.

1. Conditions d'accès pour nos abonnés à la formule papier

   Nos abonnés papier à Journal Européen des Systèmes Automatisés bénéficient du tarif abonné pour télécharger les articles payants disponibles sur le site Internet de Journal Européen des Systèmes Automatisés.

   Les conditions de vente des articles sont indiquées au paragraphe précédent B. Achat d'un article.

2. Conditions d'accès pour nos abonnés à la formule papier + online

   Nos abonnés papier + online à Journal Européen des Systèmes Automatisés ont un accès direct aux articles qui sont parus dans le cadre de leur abonnement en cours à Journal Européen des Systèmes Automatisés.

   Cet accès direct est limité à un (1) téléchargement par article. Tout téléchargement au-delà de cette limite est payant. Le téléchargement d'articles parus en dehors de la période d'abonnement en cours est lui aussi payant.

   Cet article en accès direct vient en complément des numéros papiers que nos abonnés reçoivent dans le cadre de leur abonnement papier + online à Journal Européen des Systèmes Automatisés. Il reste accessible sur l'ordinateur de l'abonné pendant deux (2) ans après avoir été téléchargé. Il est consultable uniquement à l'écran.

   Nos abonnés papier + online bénéficient également du tarif abonné (hors accès direct) pour télécharger les articles payants disponibles sur le site Internet de Journal Européen des Systèmes Automatisés.

   Les conditions de vente sont indiquées au paragraphe précédent B. Achat d'un article.

3. Conditions d'accès pour nos abonnés à la formule online

   Nos abonnés online ont un accès direct aux articles qui sont parus dans le cadre de leur abonnement en cours à Journal Européen des Systèmes Automatisés, et pendant les deux (2) années suivants la fin de cet abonnement.

   Cet accès direct est limité à deux (2) téléchargements par article. Tout téléchargement au-delà de cette limite est payant. Le téléchargement d'articles parus : a. en dehors de la période d'abonnement en cours, ou b. en dehors d'un ancien abonnement online de moins de deux ans, est lui aussi payant.

   Chaque article en accès direct reste accessible sur l'ordinateur de l'abonné pendant dix (10) ans après avoir été téléchargé. Chaque exemplaire d'un article peut être imprimé trois (3) fois.

   Nos abonnés online bénéficient également du tarif abonné (hors accès direct) pour télécharger les articles payants disponibles sur le site Internet de Journal Européen des Systèmes Automatisés.

   Les conditions de vente sont indiquées au paragraphe précédent B. Achat d'un article.

4. Conditions d'accès pour les institutions abonnées à la formule multi-postes

   Nos abonnés multi-postes ont un accès direct à l'intégralité des articles disponibles sur le site Internet de Journal Européen des Systèmes Automatisés pour la durée de leur abonnement, à l'exception des articles parus dans un numéro hors-série (une mention du type HS apparait à la place du numéro).

   Cet accès direct permet un nombre de téléchargements illimités des articles. Le téléchargement d'articles parus dans un numéro hors-série est payant.

   Chaque article en accès direct reste accessible sur l'ordinateur de l'abonné jusqu'à la date d'expiration de son abonnement. Chaque exemplaire d'un article peut être imprimé une (1) fois.

   Nos abonnés multi-postes bénéficient également du tarif abonné (hors accès direct) pour télécharger les articles payants disponibles sur le site Internet de Journal Européen des Systèmes Automatisés.

   Les conditions de vente sont indiquées au paragraphe précédent B. Achat d'un article.

D. Propriété intellectuelle

Les articles téléchargés de Journal Européen des Systèmes Automatisés doivent être utilisés selon les règles habituelles de la Propriété Intellectuelle du droit français.

En particulier, le Code de la Propriété Intellectuelle n'autorise, aux termes de l'Article L.122-5, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective".

En cas de désaccord éventuel entre les versions françaises et anglaises des présentes Conditions Générales de Vente, c'est la version française qui fait foi.

A. Articles download

A full text article must be read on the computer of the subscriber or customer. It is necessary to download the article from the Journal Européen des Systèmes Automatisés web site before. All of our articles are in PDF format with DRM.

1. Technical requirements

   To download an article, the Adobe^® Digital Editions reader software must be installed on the computer. Article can be only read on the computer which download it and prerequisite that dowload has been done with the reader software.
   This software works on Windows^®, Mac OS X & Linux. For Linux, it is necessary to first install Wine software. It needs Internet access. Free download of reader software is available at the following address:

   http://www.adobe.com/products/digitaleditions/

For smart terminal & phone with Android, you can use Aldiko eBook Reader available on Google Play.

For iPad & iPhone with iOS, you can use BlueFire Reader available on App Store.

2. Additional informations

   We suggest to our subscribers and to our customers to read the reader software documentation to discover all functions: document loan, personal digital assistant running, integrated dictionnary, partially-sighted person adjustement, loud reading, etc. If additional informations are needed, FAQ are available at the following address:

   http://www.adobe.com/products/digitaleditions/faq/

   Also we suggest to proceed to regular backup of their electronic library. Articles are storage in a My Digital Editions directory.

   We offer free articles ([FREE] label at the end of title) with unlimited download on the web site of Journal Européen des Systèmes Automatisés. Our free articles are in standard PDF format, without DRM.

   No refund is possible if the download of an article is started, considering informations about download on our web site.

B. Article pay-per-view

1. Payment, Invoice

   The payment on line for the purchase of an article by the customer is only processed by Credit Card (Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard, Procard/Purchasing card). The customer account is debited of the price of the choosen article before to obtain the download link.

   The payment is made by secured transaction using SSL standard on the CIC web site - our bank partner.

   An invoice is sent by e-mail to the customer for every purchase on line of an article of the Journal Européen des Systèmes Automatisés web site.

2. Download

   Just after the CIC confirms the record of the payment by Credit Card, the customer will access to the download page. The customer receives his invoice by e-mail at the fisrt access of this page. The link to download the article is valid 48 hours.

   The link works only for one download. The article could be printed three (3) times, and it is available on the customer computer ninety (90) days after its purchase.

C. Subscribers access

The personal login at RevuesOnline and it associated password are sent by e-mail to each of our subscribers at the e-mail address who gives us for the Journal Européen des Systèmes Automatisés subscription.

You can use the same login and password for all your subscriptions though.

The subscriber (of individual formula) must identify itself on Journal Européen des Systèmes Automatisés web site with his login and his password to:

• access freely to an article in charge, if it is in his Journal Européen des Systèmes Automatisés subscription with paper+online formula or with online formula.
• buy an article of Journal Européen des Systèmes Automatisés with the subscriber price.

The subscriber can identify itself at every time using the SUBSCRIBER ACCESS in the menu. This identification is also asked before every payment.

In case of institutional multi-users subscription, institution members are automatically log on by IP address recognition.

Please, do not hesitate to contact us to study the most adapted subscription formula to your need, or if you are not receive your personal login to RevuesOnline.

1. Access conditions for our subscribers with the paper formula

   Our paper subscribers to Journal Européen des Systèmes Automatisés have the benefit of the subscriber price to download the pay-per-view articles which are available on the Journal Européen des Systèmes Automatisés web site.

   The terms and conditions about the sale of articles are described below in the B. Article pay-per-view part.

2. Access conditions for our subscribers with the paper+online formula

   Our paper+online subscribers have a direct access to the articles which are published in their current subscription to Journal Européen des Systèmes Automatisés.

   This direct access is limited to one (1) download per article. Every download beyond this limit are charged. The download of articles which are published out of the period of the current subscription are also charged.

   This direct access article comes in addition of paper issues received by our subscribers with their paper+online subscription to Journal Européen des Systèmes Automatisés. It is available on the subscriber computer two (2) years after its download. It is only readable on screen.

   Our paper+online subscribers have also the benefit of the subscriber price (except direct access) to download the pay-per-view articles which are available on the Journal Européen des Systèmes Automatisés web site.

   The terms and conditions about the sale of articles are described below in the B. Article pay-per-view part.

3. Access conditions for our subscribers with the online formula

   Our online subscribers have a direct access to the articles which are published in their current subscription to Journal Européen des Systèmes Automatisés, and during the two (2) years after the end of this subscription.

   This direct access is limited to two (2) downloads per article. Every download beyond this limit are charged. The download of articles which are published: a. out of the period of the current subscription, or b. out of a less than two years old online subscription, are also charged.

   Each direct access article is available on the subscriber computer ten (10) years after its download. And each one could be printed three (3) times.

   Our online subscribers have also the benefit of the subscriber price (except direct access) to download the pay-per-view articles which are available on the Journal Européen des Systèmes Automatisés web site.

   The terms and conditions about the sale of articles are described below in the B. Article pay-per-view part.

4. Access conditions for institutions with subscription at the multi-users formula

   Our multi-users subscribers have a direct access to all articles which are available on Journal Européen des Systèmes Automatisés web site, excepted articles of special issue (with mention like SI instead of issue number). This direct access is valid for their current subscription to Journal Européen des Systèmes Automatisés.

   This direct access permits unlimited downloads of articles. The download of articles which are published in a special issue are charged.

   Each direct access article is available on the subscriber computer during the current subscription period. And each one could be printed once (1).

   Our multi-users subscribers have also the benefit of the subscriber price (except direct access) to download the pay-per-view articles (i.e. published in special issue) which are available on the Journal Européen des Systèmes Automatisés web site.

   The terms and conditions about the sale of articles are described below in the B. Article pay-per-view part.

D. Intellectual Property

The Journal Européen des Systèmes Automatisés downloaded articles must be used with the usual rules of the Intellectual Property and Copyright of the French Law.

Particularly, the Intellectual Property Law permits, in the Article L.122-5, "the copies or reproductions strictly for the private use of the copier and never for a collective use".

In case of a possible disagreement between the french and the english version of these Terms & Conditions, the french version is the authentic text.